Politiques

Table des matières des politiques et des procédures (49 Ko)

Première partie : Le contexte législatif
La Commission scolaire franco-manitobaine
	Page titre du manuel (53 Ko)
	Mission de la DSFM (65 Ko)
	Logos et explication (111 Ko)
	Limites territoriales de la DSFM (247 Ko)
	Glossaire des politiques et des procédures de la CSFM (130 Ko)
	Arrêté 92-04 - Déroulement des réunions (102 Ko)
	Première partie : Le contexte législatif (au complet) (116 Ko)
	Arrêté 94-04 - Comités permanents : Mandat / Structure / Composition (99 Ko)
	Arrêté 131-09 - Allocation des commissaires (208 Ko)
Pouvoirs et responsabilités de la Commission scolaire franco-manitobaine
	Première partie : Pouvoirs et responsabilités de la CSFM (210 Ko)
Comités scolaires
	Première partie - Les comités scolaires (42 Ko)
	Arrêté 89-04 - Comités scolaires : Formation / Composition / Mandat (116 Ko)

Deuxième partie : Politiques générales
	B-02 - Entrée précoce en maternelle (187 Ko)
	B-03 - Arrêtés de la commission scolaire (211 Ko)
	B-04 - Choix de nom d'une école et du quartier électoral (213 Ko)
	B-05 - Conflit d'intérêt (239 Ko)
	B-05b - Annexe - procédures (200 Ko)
	B-05c - Annexe - Extrait de la loi (52 Ko)
	B-06 - Demande de financement provenant de l'extérieur (209 Ko)
	B-07 - Élaboration de politiques (187 Ko)
	B-08 - Processus de consultation (27 Ko)
	B-09 - CSFM et médias (14 Ko)
	B-10 - DSFM et médias (16 Ko)
	B-10b - Formulaire d'autorisation (204 Ko)
	B-11a - Mandat du Comité de finances et de planification stratégique (215 Ko)
	B-11b - Mandat du Comité de politiques et du personnel (218 Ko)
	B-11c - Mandat du Comité de programmation et de communauté (214 Ko)
	B-11e - Mandat du Comité du transport et de l'entretien (196 Ko)
	B-11f - Mandat du Comité de négociations (190 Ko)
	B-13 - Admission des élèves non-résidents du Manitoba (221 Ko)
	B-13b - Demande d'admission d'élèves non-résidents du Manitoba (199 Ko)
	B-14 - Anti-tabagisme (14 Ko)
	B-15 - Procès-verbaux de la CSFM : politique de communication (195 Ko)
	B-17 - Choix d'école (192 Ko)
	B-18 - Politique linguistique (193 Ko)
	B-19 - Présidence des comités ad hoc et permanents de la CSFM (188 Ko)
	B-20 - Correspondance adressée à la présidence (196 Ko)
	B-22 - Quorum (14 Ko)
	B-23 - Modalités de présentation des délégations et inscription au procès-verbal (189 Ko)
	B-25 - Conservation et élimination des documents de la DSFM (213 Ko)
	B-26 - Transport pour les délégations aux réunions de la CSFM (193 Ko)
	B-27 - Collecte de fonds (199 Ko)
	B-28 - Accès à l'information (190 Ko)
	B-29 - Publicité dans les écoles (200 Ko)
	B-30 - Prévention des maladies transmissibles par le sang et les liquides organiques (229 Ko)
	B-31 - Publication et affichage (176 Ko)
	B-32 - Conduite des élèves et du public aux activités sportives (195 Ko)
	B-35 - Site et page Web des écoles et de la DSFM (193 Ko)
	B-36 - Cartes de crédit de la DSFM (195 Ko)
	B-36b - Rapport de dépenses de carte de crédit (36 Ko)
	B-37 - Alimentation saine dans nos écoles (221 Ko)
	B-38 - Admission des enfants dont les parents sont non ayants droit (195 Ko)
	B-38a - Formulaire d'admission des enfants dont les parents sont non ayants droit (206 Ko)
	B-39 - Processus d'ouverture d'une école et/ou cycle scolaire (214 Ko)
	B-41 - Code de déontologie des commissaires de la DSFM (220 Ko)
	B-42 - Perfectionnement professionnel des commissaires (175 Ko)
	B-43 - Culturelle, communautaire et identitaire (197 Ko)
	B-44 - Admission des enfants de nouveaux arrivants (198 Ko)
	B-44a - Formulaire de demande d'admission des enfants de nouveaux arrivants (248 Ko)
	B-44b - Procédure pour l'admission des enfants de nouveaux arrivants (174 Ko)
	B-45 - Procédures d'enquête sur les accidents, incidents, situations dangereuses et refus de travailler (209 Ko)
	B-45a - Formulaire d'enquête sur un accident (198 Ko)
	B-45b - Formulaire de refus de travail (184 Ko)
	B-45c - Formulaire de rapport d'une situation dangereuse (184 Ko)

Troisième partie : Le contexte administratif
	C-14 - Embauche de contractuels (193 Ko)
	C-14b - Embauche - modèle de contrat (220 Ko)

Quatrième partie : Le personnel
	D-02 - Accès des membres à leur dossier personnel (26 Ko)
	D-04 - Affectation et mutation du personnel professionnel (26 Ko)
	D-06 - Affichage des postes (194 Ko)
	D-07 - Embauche de la direction d'école (211 Ko)
	D-08 - Reconnaissance des employés : retraite et années de service (196 Ko)
	D-10 - Comité de liaison (212 Ko)
	D-11 - Comptabilité des fonds scolaires (233 Ko)
	D-11b - 03-06-006 - Demande de remboursement de la taxe sur les biens et services (124 Ko)
	D-11c - 03-06-006 - État des revenus et des dépenses (126 Ko)
	D-14 - Enseignant désigné (196 Ko)
	D-14b - Formulaire 010 - Feuille de temps de l'enseignant désigné (205 Ko)
	D-15 - Prêt de service (214 Ko)
	D-17 - Supervision des administrations scolaires en vue de l'excellence (191 Ko)
	D-20 - Petite caisse (198 Ko)
	D-20b - Formulaire 12-98-002-Sommaire-postes budgétaires et détails-petite caisse (245 Ko)
	D-20c - Demande de remboursement de la taxe sur les biens et services (124 Ko)
	D-20d - Formulaire 01-04-011 Remboursements d'achats (147 Ko)
	D-23 - Propriété personnelle des employés (194 Ko)
	D-24 - Honoraire pour ateliers (177 Ko)
	D-25 - Employés travaillant seul (217 Ko)
	D-26 - Évaluation du personnel de soutien des écoles (199 Ko)
	D-31 - Plaintes au sujet d'un employé de la DSFM (220 Ko)
	D-32 - Propriété des biens produits par un employé (216 Ko)
	D-33 - Évaluation de la direction générale (219 Ko)
	D-33b - Domaines de compétences (214 Ko)
	D-34 - Harcèlement et discrimination (219 Ko)

Cinquième partie : La programmation scolaire
	E-05 - Phase d'accueil (206 Ko)
	E-08 - Exercices religieux dans les écoles publiques (213 Ko)
	E-08b - Exercices religieux - lignes directrices en annexe (70 Ko)
	E-23 - Cours pré-requis au niveau secondaire (Niveaux 9 à 12) (212 Ko)
	E-24 - Activités sportives parascolaires divisionnaires (215 Ko)
	E-26 - Enseignement religieux dans les écoles publiques (190 Ko)

Sixième partie : Les élèves
	F-01 - Accidents scolaires (177 Ko)
	F-01a - Formulaire - rapport d'accident en annexe (238 Ko)
	F-01b - Rapport d'accident en ligne (198 Ko)
	F-02 - Code de conduite (15 Ko)
	F-02b - Code de conduite divisionnaire - livret (97 Ko)
	F-04 - Administration de médicaments par l'école (199 Ko)
	F-04b - Formulaire DG 03-95-003 Rapport des médicaments administrés (179 Ko)
	F-04c - Formulaire DG 01-95-009B Autorisation pour dispenser des médicaments (193 Ko)
	F-04d - Formulaire DG 01-95-009C Autorisation du médecin (bilingue) (66 Ko)
	F-05 - Mesures d'urgence en cas de tornade (199 Ko)
	F-06 - Bourse de la DSFM (177 Ko)
	F-13 - Dossiers scolaires des élèves (249 Ko)
	F-13b - Formulaire - Autorisation de divulgation (206 Ko)
	F-13c - Formulaire consentement - 18 ans (47 Ko)
	F-14 - Fermeture des écoles - climat (53 Ko)
	F-16 - Protection de l'enfance (374 Ko)
	F-20 - Transport occasionnel d'élève en véhicule privé (212 Ko)
	F-20b - Formulaire 022 - Autorisation des parents (173 Ko)
	F-20c - Formulaire 006 - Transport des élèves en véhicules privés (139 Ko)
	F-22 - Sorties scolaires - local, provincial, national (205 Ko)
	F-22a - Demande d'autorisation pour une sortie scolaire au niveau local, provincial ou national (121 Ko)
	F-22b - Règles de sécurité pour les sorties scolaires (181 Ko)
	F-22c - Demande d'autobus pour sorties scolaires (48 Ko)
	F-24 - Transport scolaire (204 Ko)
	F-27 - Mesures disciplinaires : Suspension et/ou expulsion (24 Ko)
	F-27b - Formulaire - Avis de renvoi (167 Ko)
	F-28 - Armes dans les écoles (19 Ko)
	F-29 - Possession et/ou consommation de drogues ou d'alcool (17 Ko)
	F-31 - Enfants susceptibles d'anaphylaxie ou d'allergies (205 Ko)
	F-32 - Sorties scolaires : niveau international (205 Ko)
	F-32a - Demande d'autorisation pour une sortie scolaire au niveau international (74 Ko)
	F-32b - Demande d'autobus pour sorties scolaires (48 Ko)

Septième partie : Installations, équipement
	G-01 - Garde d'argent comptant (177 Ko)
	G-02 - Plan d'immobilisation (175 Ko)
	G-03 - Achat d'équipement technologique et de logiciels (181 Ko)
	G-04 - Équipement informatique désuet (196 Ko)
	G-05 - Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (196 Ko)
	G-06 - Utilisation communautaire et scolaire des locaux scolaires (199 Ko)
	G-06a - Demande d'utilisation des locaux scolaires (349 Ko)
	G-07 - Demande d'équipement pour un terrain de jeu (196 Ko)
	G-08 - Arts muraux sur les murs extérieurs et intérieurs des écoles (195 Ko)
	G-09 - Appel d'offres (195 Ko)
	G-11 - Frais de stationnement (26 Ko)
	G-12 - Utilisation acceptable de la technologie (180 Ko)
	G-12b - Lignes directrices - utilisation acceptable de la technologie (876 Ko)

Documents de références : Politiques
	Enfants en santé Manitoba (157 Ko)
	Convention collective AEFM et DSFM 2007-2010 (3455 Ko)
	Convention collective SCFP et DSFM 2006-2011 (1991 Ko)
	Loi sur les écoles publiques (177 Ko)
	Supervision de l'enseignant.e en vue de l'excellence (820 Ko)
	Lignes directrices sur la conservation et la disposition des dossiers (politique B25) (145 Ko)